| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la fraude. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées, y compris les personnes handicapées. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide au titre de l'article 2 du règlement (UE) no 1303/2013. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la quantité de CO2 produite. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la pauvreté. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas de violation de la législation en vigueur. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la pollution atmosphérique par les gaz. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de ces substances. |
Le montant de l'aide est fixé à l'ordre du jour suivant la date d'entrée en vigueur de la présente décision. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la pollution atmosphérique. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la pollution atmosphérique. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas de violation de la législation en vigueur. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en ce qui concerne l'utilisation de ces substances. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées, y compris les personnes handicapées. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la fraude. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des accidents du travail. |
| Le montant de l'aide est fixé à l'ordre du jour suivant la date d'entrée en vigueur de la présente décision. |
J91741229A J91741339A J9060232A J91741297A Les États membres peuvent demander à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne fournissent des informations sur la situation des personnes physiques et morales. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des épidémies. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation de ces substances. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression en vue de lutter contre la fraude. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention en cas d'incendie. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la fraude. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la fraude. |
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Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de ces substances. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées. |
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Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive. |
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Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la fraude. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en vue de lutter contre la pauvreté. |
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